1. Identification de l’éditeur du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site internet de Sahin Façades les présentes mentions légales.

Raison sociale : Sahin Façades
Statut juridique : SASU
Capital social : [à compléter si applicable]
Siège social : 29, Rue Saint-Maur, 54300 Nancy
Numéro SIRET : 39282373800043
Numéro SIREN : 392823738
RCS : Nancy B 392823738
Numéro de TVA intracommunautaire : FR87392823738
Responsable de la publication : Sahin Mahir
Email de contact : sahin-facades@outlook.com
Numéro de téléphone : 03 83 74 24 66

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Nom : O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes) sont la propriété exclusive de Sahin Façades ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation expresse de Sahin Façades.

4. Données personnelles et cookies

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5. Activité du site

Le site Sahin Façades est un site vitrine présentant les services de l’entreprise en matière de rénovation et de ravalement de façades. Il ne propose pas de vente en ligne.

6. Responsabilités

Sahin Façades s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.